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UTILISATION DU SITE


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UTILISATION DES FORUMS ET ZONES D'ÉCHANGE PUBLICS


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  • Publier, afficher, télécharger, distribuer ou diffuser des éléments ou informations illégaux, frauduleux, inappropriés, blasphémateurs, calomnieux, diffamatoires, transgressifs, racistes, sexistes, abusifs, obscènes et indécents, ou tout sujet, nom, élément ou information inacceptable.
  • Télécharger des fichiers contenant des logiciels ou autres éléments protégés par des lois de propriété intellectuelle (ou par des droits de publicité), à moins d'être détenteur de ces droits, de les contrôler ou d'avoir reçu toutes les autorisations nécessaires.
  • Télécharger des fichiers contenant des virus, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme similaire pouvant endommager le fonctionnement d'un autre ordinateur.
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  • Limiter ou empêcher un autre utilisateur d'utiliser les Services de communication et d'en profiter.
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  • Enfreindre les lois ou règlements applicables.

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  • Une déclaration indiquant que vous estimez en toute bonne foi que l'utilisation de cet élément n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, de ses agents ou dans le cadre la loi 
  • Une déclaration indiquant que les informations présentées dans la Notification sont exactes, et que sous peine de fausse déclaration, vous êtes soit le titulaire du droit d'auteur, ou d'un droit exclusif tombant sous le coup du droit d'auteur, qui est prétendument objet de violation, ou que vous êtes autorisé à agir au nom dudit titulaire. 
  • Vos coordonnées, y compris votre adresse, numéro de téléphone et, le cas échéant, votre adresse e-mail. 
  • Votre signature sous forme manuscrite ou électronique.

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